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Marques déposées par l'association loi 1901 SOLEIL BLEU
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L'AEROSURFACIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AEROSURFACIQUE
SOLEIL BLEU Association déclarée sous le Régime de la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
93498480
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque L'AEROSURFACIQUE

Déposée le 27 décembre 1993 par l'association loi 1901 SOLEIL BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AEROSURFACIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLEIL BLEU domicilié(e) Place des Ecoles, 04510 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER - France.

La marque L'AEROSURFACIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AEROSURFACIQUE est expirée depuis le 27 décembre 2003.

SOLEIL BLEU a également déposé les autres marques suivantes : Du soleil à bronzer toute l'année. , Made in Golfe de Saint-Tropez , SOLEIL BLEU , Eau Xygène Bar , La Journée Rose de Provence


SOLEIL BLEU Association déclarée sous le Régime de la Loi du 1er Juillet 1901 - Place des Ecoles, 04510 LE CHAFFAUT-SAINT-JURSON - France


CABINET MICHEL BRUDER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de rafraîchissement des parois et de l'air de locaux, fonctionnant par toute énergie, en particulier le gaz.Services de mise en place, d'entretien et de réparation de ces appareils et installations

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.